Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR
M. GUIONNET BRUNO, Agissant pour le compte de la société FRANCE CONCEPTION CUIR en cours de formation

Numéro de dépôt :
4016053
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR de GUIONNET BRUNO

Présentation de la marque FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR

Déposée le 28 juin 2013 par monsieur GUIONNET BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur GUIONNET BRUNO domicilié(e) 22 chemin de la Morinière - 72300 - COURTILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUIONNET BRUNO domicilié(e) 22 chemin de la Morinière - 72300 - COURTILLERS - France.

La marque FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016053.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE C C FRANCE CONCEPTION CUIR est expirée depuis le 28 juin 2023.

GUIONNET BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CONCEPTION CUIR , Made in Le Mans , 64 Legend


M. GUIONNET BRUNO, Agissant pour le compte de la société FRANCE CONCEPTION CUIR en cours de formation - 22 chemin de la Morinière - 72300 - COURTILLERS - France


M. GUIONNET BRUNO - 22 chemin de la Morinière - 72300 - COURTILLERS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; tous ces produits étant originaires de France ou originaires de France ;

Fauteuils ; sièges ; tous ces produits étant originaires de France ou fabriqués en France.